Legal notice

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : août 2026

1. Éditeur du site

Le site Maison Fold, accessible à l’adresse maisonfold, est édité par :

Nom / Dénomination : maisonfold
Statut juridique : [Micro-entreprise / SASU / SAS / EURL, etc.]
Adresse : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro SIRET]
SIREN : [Numéro SIREN]
RCS : [Ville et numéro RCS, si applicable]
TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA, si applicable]
E-mail : maisonfold.contact@gmail.com

Téléphone : +33760388855

Directeur de la publication : [Nom et prénom]

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Le site est exploité au moyen de la plateforme Shopify.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site Maison Fold, notamment les textes, photographies, images, logos, vidéos, graphismes, éléments visuels et contenus, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable de Maison Fold est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

4. Responsabilité

Maison Fold s'efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour sur son site.

Toutefois, Maison Fold ne garantit pas que l'ensemble des informations disponibles sur le site soient exemptes d'erreurs, complètes ou constamment à jour.

Maison Fold ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder, dans les limites prévues par la législation applicable.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de l'utilisation du site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

Conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent de droits concernant leurs données personnelles, notamment un droit d'accès, de rectification, d'effacement et, dans certaines situations, d'opposition ou de limitation du traitement.

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6. Cookies

Le site Maison Fold peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, ainsi que, lorsque cela est applicable, des cookies permettant de mesurer l'audience ou de personnaliser l'expérience utilisateur.

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

En cas de litige, le consommateur bénéficie des droits qui lui sont accordés par la législation française et européenne en vigueur.

8. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Maison Fold
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